Gilles Roche


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roche (Gilles, François, Yves)
ancien directeur départemental des finances publiques ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Gilles ROCHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Eure
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Eure
date_debut="2018-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036775739(source JORF)
admission
07 Avril 201807/04/2018
De: ROCHE Gilles
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036630088(source JORF)
renouvellement
22 Février 201822/02/2018
De: Roche, Gilles
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522637S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: ROCHE (Gilles)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CORÉE DU SUD
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030395552(source JORF)
renouvellement
25 Mars 201525/03/2015
De: Gilles ROCHE
administrateur général des finances publiques à la direction départementale des finances publiques du département de l'Eure, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Ollivier GLOUX
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSC1502490A(source BOMJ)
nomination
09 Février 201509/02/2015
De: Roche, Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT, DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
Brigade territoriale autonome de Villeneuve-lès-Maguelone
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Gilles ROCHE
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département du Nord
Objet:
directeur départemental des finances publiques de l'Eure
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Eure
JORFTEXT000029225590(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Roche Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Roche, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319408S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201416/01/2014
De: ROCHE (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
CORÉE DU SUD
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Gilles ROCHE
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département du Nord
Groupe:
Nord
JORFTEXT000020814483(source JORF)
titularisation
03 Juillet 200903/07/2009
De: Gilles ROCHE
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
susvisé
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000020814483(source JORF)
intégration
03 Juillet 200903/07/2009
De: Roche (Gilles, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Concours type : 2
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon (groupe HEA, 3e chevron) à la DRESG
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e échelon du grade et affecté, en sa nouvelle qualité, dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2008-07-31"
JORFTEXT000019326108(source JORF)
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Roche (Gilles, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Roche (Gilles, Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000640254(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000457975(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Roche (Gilles)
à la direction des résidents étrangers et des services généraux
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000264627(source JORF)
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000812073(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000263246(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000813815(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000451505(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000448027(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000239044(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et"
JORFTEXT000000260534(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 200522/07/2005
De: Gilles Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000451375(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200503/07/2005
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000810299(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000629765(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000606273(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000606435(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000626970(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200429/10/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000435885(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000251716(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Roche (Gilles)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-08-31"
JORFTEXT000000434230(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts. »
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000613609(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000799217(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200415/02/2004
De: Gilles Roche
chef du bureau P 1 à la direction générale des impôts, ou son représentant
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244354(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000429571(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000245277(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Roche (Gilles, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000776563(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Gilles Roche
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000776560(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200313/03/2003
De: Roche (Gilles, Michel)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Roche (Gilles)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000780052(source JORF)
affectation
04 Septembre 200204/09/2002
De: Roche (Gilles)
lieutenant de police ; 10 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé par balle, le 7 mai 2001
en service commandé alors qu'il procédait à un contrôle routier
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
10 mai 2001
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000406075(source JORF)
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Gilles Roche
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique d'Evreux (Eure)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000768877(source JORF)
citation
16 Mai 200116/05/2001
De: Roche (Gilles)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000218633(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Roche (Gilles, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-11-01"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000559387(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.